Pour tous les bateaux de plaisance homologués "CE", c'est à dire tous les bateaux de plaisance qui depuis le 16 juin 1998 ont été mis pour la première fois sur le marché ou en service dans l’Union européenne, (qu’il s’agisse de navires neufs ou d’occasion en provenance de pays tiers) doivent porter le marquage « CE » qui atteste de leur conformité à des exigences de sécurité définies par décret.
Le classement des navires marqués " CE "
Les navires marqués « CE » sont classés en quatre catégories de conception selon leurs aptitudes à affronter des conditions de mer caractérisées par une vitesse du vent et une hauteur significative de vague. En fonction du type de navigation pratiquée, le plaisancier doit choisir un navire dont la catégorie de conception lui autorise une telle pratique.
- Catégorie de conception A : navires de plaisance conçus pour des vents qui peuvent dépasser la force 8 (sur l’échelle de Beaufort) et pour des vagues qui peuvent dépasser une hauteur significative de 4 mètres, à l’exclusion des conditions exceptionnelles telles que des tempêtes, des tempêtes violentes, des tornades et des conditions maritimes extr^mes ou desvagues énormes (ces conditions excluent les forces 10 et suivantes).
- Catégorie de conception B : navires de plaisance conçus pour des vents qui peuvent aller jusqu’à la force 8 comprise et pour des vagues qui peuvent atteindre une hauteur significative jusqu’à 4 mètres compris.
- Catégorie de conception C : navires de plaisance conçus pour des vents qui peuvent aller jusqu’à la force 6 comprise et pour des vagues qui peuvent atteindre une hauteur significative jusqu’à deux mètres compris.
- Catégorie de conception D : navires de plaisance conçus pour des vents qui peuvent aller jusqu’à la force 4 comprise et pour des vagues qui peuvent atteindre une hauteur significative jusqu’à 0.30 mètre compris, avec des vagues occasionnelles d’une hauteur maximale de 0,50 mètres.
Les bateaux de plaisance de chacune de ces catégories de conception doivent être conçus et construits pour résister aux paramètres de chacune de ces catégories, en ce qui concerne la flottabilité, la stabilité et les autres exigences pertinentes, et pour avoir de bonnes caractéristiques de manœuvrabilité.
La catégorie de navigation des bateaux BENETEAU est indiquée sur la fiche produit du bateau, dans caractétisques.